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Droit Pénal
Pour vous ce sera directement le Tribunal Correctionnel.
La détention provisoire
Les conditions, les recours et la durée de la détention provisoire.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Les influences du droit pénal français
Cours synthétique : "Les philosophes des lumières furent les premiers à se mobiliser pour faire évoluer le droit pénal (I), puis l’école néo-classique ( II ), l’école positiviste ( III ) et enfin la doctrine de la défense sociale nouvelle ( IV )".
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Textes et lois de Droit pénal
"Nous avons répertorié ici une liste des articles les plus intéressants du code pénal que vous pourrez trouver sur internet d'ailleurs".
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Textes
Le meurtre
Eléments constitutifs de l’infraction et répression.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Violence volontaire (art. 222-7)
Fiche décrivant les différents types de violence et de répression.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
Prescription et application de la loi pénale dans le temps
"Ce cas pratique a été donné dans le cadre d'une séance de TD. C'est un petit exercice mais qui est très utile pour comprendre comment fonctionne le mécanisme de la loi pénale dans le temps".
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Exos
La non assistance à personne en péril
Caractéristiques générales.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
Vol et infractions voisines (cas pratique)
Etude de cas de maîtrise de droit privé corrigée par une étudiante.
- Niveau : Licence / Maîtrise
- Type : Exos
La responsabilité pénale des personnes morales
Description succincte.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
Jurisprudence générale de Droit pénal
Listing de quelques arrêts classés par thèmes.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches


