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Lycée Fac


Droit Pénal

Pour vous ce sera directement le Tribunal Correctionnel.
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La détention provisoire

Les conditions, les recours et la durée de la détention provisoire.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Cours
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Les influences du droit pénal français

Cours synthétique : "Les philosophes des lumières furent les premiers à se mobiliser pour faire évoluer le droit pénal (I), puis l’école néo-classique ( II ), l’école positiviste ( III ) et enfin la doctrine de la défense sociale nouvelle ( IV )".
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Cours
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Textes et lois de Droit pénal

"Nous avons répertorié ici une liste des articles les plus intéressants du code pénal que vous pourrez trouver sur internet d'ailleurs".
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Textes
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Le meurtre

Eléments constitutifs de l’infraction et répression.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Cours
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Violence volontaire (art. 222-7)

Fiche décrivant les différents types de violence et de répression.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
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Prescription et application de la loi pénale dans le temps

"Ce cas pratique a été donné dans le cadre d'une séance de TD. C'est un petit exercice mais qui est très utile pour comprendre comment fonctionne le mécanisme de la loi pénale dans le temps".
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Exos
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La non assistance à personne en péril

Caractéristiques générales.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
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Vol et infractions voisines (cas pratique)

Etude de cas de maîtrise de droit privé corrigée par une étudiante.
  • Niveau : Licence / Maîtrise
  • Type : Exos
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La responsabilité pénale des personnes morales

Description succincte.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
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Jurisprudence générale de Droit pénal

Listing de quelques arrêts classés par thèmes.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
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