Recherchez dans les cours du web

Rechercher
Dans
Afficher les matieres de niveau
Lycée Fac


Droit fiscal

A consulter d'urgence avant votre prochain redressement ou votre prochain versement sur un compte aux Iles Caïman
++++++++--

Calcul du Net Catégoriel Imposable pour les traitements et salaires, les Bénéfices non commerciaux et les revenus fonciers

Présentation du mode de calcul.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++++++--

Le calcul de l'assiette et la liquidation de l'impôt

Règles générales.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++++++--

Les principes qui gravitent autour du droit fiscal

Liste et petite définition des grands principes.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++++++--

Les sources du droit fiscal

Cours synthétique présentant les différentes sources.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++++++--

Historique de la TVA

Courte fiche synthétique.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++++----

Les taxes parafiscales

"Caracteristiques, affectations, les personnes morales affectataires, liste des taxes parafiscales autorisées en 1999, nature juridique de la redevance audiovisuelle..."
  • Niveau : Licence / Maîtrise
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
++++------

L' aménagement familial de l' impôt

"L'unité d'imposition, le quotient familial, les dérogations..."
  • Niveau : Licence / Maîtrise
  • Type : Cours
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !
+---------

Les prélèvements obligatoires

Définition.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Fiches
Ce document n'existe peut-être plus à l'adresse que nous connaissons. Aidez-nous à le retrouver !