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Généralités
Les étapes de la vie d'un traité
Description schématique.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
La commission européenne
Fiche synthétique : description de l'institution, défis et enjeux.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
Traité d'Amsterdam
Les sept points fondamentaux du traité.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Schengen
Présentation synthétique des différentes clauses de la convention.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
L'article 88 de la constitution et le parlement
Notions de cours.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
Jurisprudence de droit communautaire
Quelques arrêtés.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
La proposition de directive établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
Le contexte, la génèse et le contenu de la proposition.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Pourquoi rédiger une telle charte ? Quelle charte rédiger ?
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
La participation du Parlement européen au processus décisionnel
Proposition de développement : du traité de Rome au traité de Maastrich, l'extension progressive de la participation du parlement européen au processus européen ; les procédures complexes de la participation du parlement européen au processus décisionnel partiellement simplifié et étendu par le traité d'Amsterdam.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Les institutions de l'Union Européenne
Description succincte de chacune d'entre elles.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches