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Généralités
La responsabilité civile du fait personnel
Détail des trois ingrédients : la faute, le dommage et le lien de causalité.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
Les victimes par ricochet
Courte fiche de 2ème année de DEUG.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
Causalité dommageable
Notes de cours : le rôle causal de la chose et le rôle causal d'une faute.
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
Responsabilité du fait d'autrui
"Nous étudierons d'abord le revirement de jurisprudence initié par l'arrêt Blieck et ses conséquences (I), puis la question de la nature de la présomption de responsabilité du fait d'autrui (II)".
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Cours
La responsabilité civile du fait des choses
Présomption de faute et présomption de responsabilité, conditions de mise en oeuvre de la responsabilité, moyens d'exonération.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
Le régime d'indemnisation des accidents de la circulation
Commentaire de la loi du 5 juillet 1985.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
Mini lexique de droit civil
Fiche de 1ère année de DEUG.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
La responsabilité des pères et mères
Courte fiche de 2ème année de DEUG.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
Les conditions de compétence en matière civile
Les compétences "ratione loci" et "ratione materiae".
- Niveau : Tous niveaux
- Type : Fiches
La responsabilité civile délictuelle
Tableau synthétique de la responsabilité civile délictuelle.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches