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Accueil » Etudes » Après le bac... » Droit » Droit Civil

Droit de la famille

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Quelques définitions autour du nom

Le nom, le nom patronyme, le nom d'usage...
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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Le régime de la participation aux acquêts

Définition.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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La curatelle

Fiche synthétique.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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Le divorce pour faute

Définition.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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Filiation naturelle

Commentaire de deux arrêts rendus par la première chambre civile de la cour de Cassation le 26 mars 1996.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Cours
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Le concubinage

Cours généraliste.
  • Niveau : Tous niveaux
  • Type : Cours
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Le divorce par consentement mutuel

Définition.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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La filiation légitime

Définition.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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Le régime légal : la communauté réduite aux acquêts

Notions de cours concernant le mariage.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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Le régime de la séparation des biens

Notions de cours concernant le mariage.
  • Niveau : DEUG
  • Type : Fiches
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