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Droit de l'urbanisme
Les exceptions jurisprudentielles à la libre circulation des marchandises au titre de la protection de l'environnement
Mémoire de droit de l'environnement et de l'urbanisme, Limoges 1999.
- Niveau : 3e Cycle
- Type : Mémoire-thèse-recherche
L’urbanisme opérationnel : l’aménagement
Les opérations d'initiative privée, d'initiative publique.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
Divers
Informations diverses en matière de montages financiers des opérations d'aménagement.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
La marge bénéficiaire
...en matière de montages financiers des opérations d'aménagement.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
L’organisation des sols
La hiérarchie des normes, le contenu et les modalités d'évolution des POS.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
Les règles d’utilisation des sols
Le permis de construire, les installations diverses, le permis de démolir et les certificats d'urbanisme.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
Les taxes
...en matière de montages financiers des opérations d'aménagement.
- Niveau : DEUG
- Type : Cours
Le terrain
...en matière de montages financiers des opérations d'aménagement.
- Niveau : DEUG
- Type : Fiches
l’exploitation des eaux minérales naturelles est-elle durable au regard du droit communautaire ?
Mémoire de droit de l'environnement et de l'urbanisme, Limoges 1999.
- Niveau : 3e Cycle
- Type : Mémoire-thèse-recherche